"Sentier 2": quatre banques et une centaine de prévenus renvoyés devant le tribunal

Quatre banques, dont la Société générale et son PDG Daniel Bouton, et une centaine de prévenus ont été renvoyés devant le tribunal correctionnel de Paris dans une affaire de blanchiment entre la France et Israël, a-t-on appris vendredi de sources judiciaires.

Outre la Société Générale, la Barclays-France, la National Bank of Pakistan et la Société Marseillaise de Crédit (SMC) ont été renvoyées en tant que personnes morale pour "blanchiment aggravé" par la juge d'instruction Xavière Simeoni, précise-t-on de mêmes sources.

Plusieurs responsables de ces banques sont également renvoyés devant le tribunal correctionnel de Paris.

Quatre établissement bancaires ont bénéficié d'un non-lieu: la banque israélienne Leumi, la BRED/Banque Populaire, la banque libanaise Saradar France, et American Express Paris. Quarante-neuf prévenus ont bénéficié d'un non-lieu.

Le parquet de Paris avait souhaité un non-lieu pour la Société Générale et son PDG, M. Bouton, ainsi que pour Barclays-France mais n'a pas été suivi par la juge d'instruction.

Ce dossier de blanchiment a été mis au jour au cours de l'enquête dite "Sentier 1", vaste réseau d'escroquerie dans le quartier parisien de la confection.

Près d'une centaine de prévenus ont également été renvoyés devant le tribunal pour "blanchiment". Via cinq réseaux, composés de commerçants, de particuliers, d'associations cultuelles israélites, des chèques émis en France étaient déposés dans des banques ou bureaux de change en Israël où la réglementation permet d'obtenir en échange des espèces. Les faits se seraient déroulés entre 1997 et 2001.

Ces chèques, dont les montants excédaient rarement 1.500 à 2.200 euros, étaient ensuite compensés en France par des banques comme la Société Générale ou la SMC. Ces faits de blanchiment dissimulaient des délits de vols, abus de biens sociaux, fraude fiscale ou escroquerie.

La justice reproche aux banques de ne pas avoir surveillé le traitement des chèques au sein des chambres de compensation des organismes bancaires, voire même d'avoir été informées de ce système de blanchiment. Un argument qu'elles ont toujours réfuté, assurant être en conformité avec la réglementation en cours relative au traitement de chèques émis à l'étranger.

Selon la justice, la Société Générale aurait "blanchi" quelques 32 millions d'euros, la Barclays près de 24 millions d'euros, la National bank of Pakistan 2,5 millions d'euros et la SNC près de 2,7 millions, précise-t-on de sources judiciaires.

En juin 2004, la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris avait annulé l'ordonnance de la juge Isabelle Prévost-Desprez renvoyant huit banques et quelque 130 prévenus devant le tribunal et confié le dossier à Mme Simeoni.

Les prévenus encourent jusqu'à dix ans de prison et de fortes amendes.

Dans un communiqué la Société générale a réaffirmé vendredi soir que "ni elle-même ni ses collaborateurs n'ont sciemment ou intentionnellement participé à des opérations de blanchiment".

La banque "conteste que puisse être constitutif de blanchiment le fait, notamment de n'avoir pu mettre en place un contrôle systématique de chacun des millions de chèques qu'elle traite, et ainsi de n'avoir pas eu la possibilité de détecter et rejeter quelques chèques considérés comme frauduleux". Le communiqué souligne par ailleurs que "l'examen de l'ordonnance montre que les personnes renvoyées devant le tribunal n'ont pas été interrogées par les juges sur plusieurs des faits qui leur sont reprochés". AP

pas/sb